Impressum / Mentions Légales
Nom de l’association : Terracultura
Forme juridique : Association loi 1901
Siège social : 40 place Alabadie 66700, Argeles-sur-mer, France
Numéro de téléphone : 06 24 62 93 68
Adresse e-mail : terraculturatv@gmail.com
Numéro d’identification : Numéro RNA : W66100685
Hébergement du site :
IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex France
Courriel : info@ionos.fr
Tél: 09 70 80 89 11
Propriété intellectuelle :
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Protection des données personnelles :
Conformément à la législation européenne en vigueur, Terracultura s’engage à protéger les données personnelles de ses utilisateurs. Les données collectées sont uniquement utilisées dans le cadre légal prévu en France et en Europe. Pour toute information ou exercice de vos droits sur les traitements de données personnelles gérés par Terracultura, vous pouvez contacter [adresse e-mail] ou par courrier postal à l’adresse du siège social mentionnée ci-dessus.
Loi applicable :
Le contenu de ce site est régi par la loi française, et tout litige éventuel se rapportant à celui-ci sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Conditions Générales d’Utilisation du site Terracultura
1. Introduction
Bienvenue sur Terracultura, un magazine en ligne géré sous la forme d’une association loi 1901. L’utilisation du site www.terracultura.org est régie par les présentes conditions générales d’utilisation (CGU). En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez de vous conformer à ces conditions.
2. Objet
Le site Terracultura a pour objet la diffusion d’articles, d’informations et de ressources liées à la culture et à l’environnement, destinés à informer et à sensibiliser le public.
3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet, sont exclusivement à la charge de l’utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site de Terracultura, y compris les textes, graphismes, logos, images, vidéos, etc., sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de l’association Terracultura. L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser, reproduire, ou diffuser ces contenus sans l’autorisation écrite préalable de Terracultura.
5. Responsabilité et force majeure
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6. Liens hypertextes
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7. Données personnelles
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8. Modification des conditions d’utilisation
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9. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site Terracultura est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
10. Contactez-nous
Pour toute question ou réclamation concernant l’utilisation du site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : terraculturatv@gmail.com.
